Déposée le 24 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAVES DU VAL D'OR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL D'OR domicilié(e) 5 RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2362929) - 71640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 994 545 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DU VAL D'OR domicilié(e) 5 RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2362929) - 71640 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVES DU VAL D'OR SARL - 5 RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2362929) - 71640 - France - SIREN 303994545
CAVES DU VAL D'OR - 5 RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2362929) - 71640 - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362929 - Publication au BOPI 2008-02-04
Renouvellement sans limitation n°2099591 - Publication au BOPI 1997-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Vins, meubles, cuves à vin, pressoirs et ensemble de menuiserie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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